logo marque bretagne

Mentions légales

Éditeur du site

Côtes d’Armor Destination

Agence de Développement Touristique et d'Attractivité des Côtes d'Armor

Forme juridique Association loi 1901

N° SIRET 312 148 166 000 50

Code APE 8413 Z

Organisme de Tourisme immatriculé IM 022100019

Responsabilité civile professionnelle N° A101845228 & N° A103418976 (MMA)

Garantie Financière A.P.S, 15 avenue Carnot, 75017 PARIS

Siège social : 7, rue Saint-Benoît 22000 Saint-Brieuc - France

Téléphone : 02 96 58 06 58

E-mail : cad@cad22.com

Directeur de publication du site : Olivier Falchier

Conception du site

Ayaline

4 Allée des Frères Montgolfier,

86360 Chasseneuil-du-Poitou - France

Téléphone : 05 49 41 46 00

E-mail : contact@ayaline.com

Hébergement du site

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix - France

Confidentialité - Données personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le site affaires.cotesdarmor.com sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : cad@cad22.com

Responsabilité

La responsabilité Côtes d’Armor Destination ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le Côtes d’Armor Destination ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

Côtes d’Armor Destination ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site. Côtes d’Armor Destination ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Côtes d’Armor Destination ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. Côtes d’Armor Destination n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments de affaires.cotesdarmor.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Côtes d’Armor Destination. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de Côtes d’Armor Destination.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Côtes d’Armor Destination sur affaires.cotesdarmor.com.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

A voir aussi
Je m'abonne à la newsletter
Politique de confidentialité

Cartographie

Grâce à cette carte, organisez votre séjour en Cotes d'Armor

Nous contacter

Séminaire Dégustation
Informations sur l’utilisation des cookies